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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE DRAPEAU EUROPÉEN EUROPFLAG
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CBS SPORT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CBS SPORT
LE DRAPEAU EUROPÉEN EUROPFLAG, SARL

Numéro de dépôt :
3637166
Date de dépôt :
17/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
17/03/2019
CBS SPORT de LE DRAPEAU EUROPÉEN EUROPFLAG

Présentation de la marque CBS SPORT

Déposée le 17 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE DRAPEAU EUROPÉEN EUROPFLAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « CBS SPORT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE DRAPEAU EUROPÉEN EUROPFLAG domicilié(e) BP 50042 ZA RAVENNES LES FRANCS - 59588 - BONDUES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 882 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE DRAPEAU EUROPÉEN EUROPFLAG domicilié(e) BP 50042 ZA RAVENNES LES FRANCS - 59588 - BONDUES CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CBS SPORT est expirée depuis le 17 mars 2019.

LE DRAPEAU EUROPÉEN EUROPFLAG a également déposé les autres marques suivantes : EUROP FLAG


LE DRAPEAU EUROPÉEN EUROPFLAG, SARL - BP 50042 ZA RAVENNES LES FRANCS - 59588 - BONDUES CEDEX - France - SIREN 424882546


LE DRAPEAU EUROPÉEN EUROPFLAG - BP 50042 ZA RAVENNES LES FRANCS - 59588 - BONDUES CEDEX - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Inscription le 20 juillet 2009 - Retrait partiel n°502226 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Inscription le 8 janvier 2010 - Rejet partiel n°512970 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-08

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Inscription le 11 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584022 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).